Esprit-Chocolat – L’événementiel chocolat

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En validant sa commande, le Client déclare accepter sans réserve les termes de ladite commande ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente.

1.    APPLICATION

1.1. Les conditions générales de vente sont applicables à toutes les commandes de prestations de services passées à la société E&C, établie au 1-3, rue d’Enghien, 75010 Paris, ci-après dénommée E&C.
1.2. Ces conditions générales de vente sont seules applicables, à l’exclusion des conditions générales ou particulières du client que E&C n’aurait pas expressément acceptées par écrit.
1.3. E&C pourra modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment, sous réserve de faire apparaître ces modifications sur le site web www.espritchocolat.com. Les conditions en ligne au moment de la commande restent d’application pour cette commande. Le client est censé en avoir pris connaissance, en avoir accepté toutes les clauses et renoncer à se prévaloir de ses conditions d’achat.

2.    OFFRE ET COMMANDE

2.1. Sauf stipulation contraire dans les conditions particulières de E&C, le délai de validité de nos offres aux particuliers est de six mois.
2.2. Toute commande qui n’aura pas été précédée d’une offre écrite de E&C, ne liera la société que si une acceptation écrite a été envoyée par E&C.

3.    TARIFS

3.1.1. Les tarifs des prestations E&C aux particuliers sont libellés en euros, TVA comprise. Toute augmentation de TVA ou toute nouvelle taxe qui serait imposée entre le moment de la commande et celui de la livraison sera à charge du client.
3.1.2. Les tarifs des prestations E&C aux entreprises sont libellés en euros, hors taxe. Toute augmentation de TVA ou toute nouvelle taxe qui serait imposée entre le moment de la commande et celui de la livraison sera à charge du client.
3.2. Les prix de E&C ne visent que la fourniture de prestations de services décrites dans les conditions particulières à l’exclusion de tous les autres travaux et prestations. Si ceux-ci sont commandés par le client, ils lui seront facturés en plus du prix prévu dans les conditions particulières.

4.    RÉSERVATIONS ET PAIEMENT

4.1.1. Pour les prestations aux particuliers, toute commande est payable en euros au siège social de E&C ou sur les sites de vente en ligne partenaires, avant la date de la prestation.
4.1.2. Le prestations "Enterrement de vie de Jeune Fille Tout Chocolat" sont réservables par versement d’un acompte correspondant à 3 places, soit 135€ TTC, et ne peuvent être réservées que pour un nombre minimum de 6 participants, soit 270€ TTC.
4.1.3. Pour les prestations aux entreprises, un acompte correspondant à 50% du prix total des prestations de services commandées est exigé lors de la passation de la commande.
Le solde du prix est payable au comptant, au jour de la fourniture desdites prestations. Le Prestataire ne sera pas tenu de procéder à la fourniture des prestations de services commandées par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix dans les conditions et selon les modalités indiquées aux présentes Conditions Générales de Vente.
4.2. Toute réclamation relative à une facture devra être transmise par écrit, au siège social de E&C, huit jours calendrier après sa réception. À défaut, le client ne pourra plus contester cette facture.
4.3. Toute facture impayée à l’échéance produira, de plein droit et sans mise en demeure, une annulation de la prestation.

5.    GARANTIES ET REMBOURSEMENT

5.1.1. Pour les prestations aux particuliers, le client se doit d’informer E&C 48 heures à l’avance de son incapacité à assister à la prestation, dans la limite de deux fois par semestre. Auquel cas, une nouvelle date sera proposée. Passé ce délai de 48 heures, aucun report de date ni remboursement ne sera effectué.
5.1.2. Pour les prestations aux entreprises, le client se doit d’informer E&C 8 jours à l’avance de son incapacité à assister à la prestation. Une nouvelle date pourra alors être proposée dans les 2 semaines suivant la date initiale de la prestation. Si la nouvelle date dépasse ce délai, l’acompte de 50% sera retenu et ne constituera pas un acompte pour la prestation reportée. Si aucune nouvelle date n’est retenue, aucun remboursement de l’acompte ne sera effectué.
En cas d’annulation dans un délai inférieur à 8 jours précédent la date de la prestation, aucun remboursement ni report de date ne sera effectué.
5.2. Si le client ne peut assister à la prestation et qu’aucune date n’est disponible dans la limite de validité de l’offre, aucun remboursement ne sera effectué. Un prolongement d’un mois de la validité du bon pourra être accordé.
5.3. En cas d’annulation pour cas de force majeure, E&C remboursera tout ou partie de la prestation, sur présentation d’un justificatif, si aucune date n’est trouvée dans la limite de validité de l’offre.
5.4. Les boutiques visitées durant les Chocolate Tour et les chocolats dégustés dans le cadre des diverses Dégustations sont indiqués à titre d’information. Toute modification de la part d’E&C ne saurait constituer un motif d’annulation de la part du client.

6.    DROIT APPLICABLE

Les relations contractuelles de E&C avec le client sont régies par le droit français.
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